La Société en Commandite Spéciale (SCSp) au Luxembourg est devenue une structure privilégiée pour les fonds d’investissement et le capital-investissement ces dernières années. Ce véhicule offre de nombreux avantages pour les gestionnaires de fonds et les investisseurs recherchant une plateforme flexible, efficace et reconnue internationalement pour leurs activités d’investissement. L’une des caractéristiques les plus remarquables de la SCSp est sa flexibilité. La SCSp n’a pas de personnalité juridique, ce qui signifie qu’elle fonctionne sous une liberté contractuelle, permettant aux associés de structurer le contrat de société selon leurs besoins et préférences spécifiques. Cette flexibilité s’étend à la gestion, aux apports de capital et à la distribution des bénéfices. Les associés commandités (GPs) ont la liberté de déterminer la structure de gouvernance et les procédures opérationnelles. Il n’y a pas de capital minimum requis, ce qui facilite l’entrée des investisseurs. Les associés peuvent définir les modalités de partage des bénéfices sans contraintes réglementaires strictes. Les associés peuvent définir les modalités de partage des bénéfices sans contraintes réglementaires strictes. Le Luxembourg offre un régime fiscal attractif pour les SCSp, en faisant un véhicule fiscalement avantageux pour les investisseurs. Les SCSp ne sont pas soumises à l’impôt sur les sociétés, à l’impôt commercial communal ou à l’impôt sur la fortune nette, à condition que la SCSp ne mène pas d’activités commerciales. Il n’y a pas de retenue à la source sur les distributions faites par la SCSp à ses investisseurs. De plus, les services de gestion fournis à la SCSp peuvent bénéficier d’exonérations de TVA, réduisant ainsi les coûts opérationnels. Le Luxembourg est reconnu pour son environnement réglementaire robuste et favorable aux investisseurs. Les SCSp peuvent être gérées par un gestionnaire de fonds d’investissement alternatif (AIFM), garantissant la conformité avec la directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (AIFMD), ce qui facilite la commercialisation à travers l’Union européenne. Le régulateur financier luxembourgeois, la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF), fournit des directives claires et une surveillance rigoureuse, assurant un haut niveau de protection des investisseurs. La SCSp offre un degré élevé de confidentialité. Les noms des associés commanditaires (LPs) ne sont pas divulgués publiquement, préservant la confidentialité des investisseurs. La SCSp bénéficie de exigences de divulgation minimales, ajoutant une couche supplémentaire de confidentialité pour les investisseurs. Le cadre juridique régissant les SCSp est conçu pour répondre aux besoins des investisseurs internationaux. Les LPs bénéficient d’une responsabilité limitée, ce qui signifie qu’ils ne sont responsables qu’à hauteur de leur capital engagé. Le contrat de société peut être adapté pour inclure des termes spécifiques concernant la gouvernance, la prise de décision et les stratégies de sortie. La position stratégique du Luxembourg au cœur de l’Europe offre des avantages significatifs. Les SCSp luxembourgeoises peuvent bénéficier des droits de passeport en vertu de l’AIFMD, permettant aux fonds d’être commercialisés dans toute l’UE. Le Luxembourg est un centre financier de premier plan avec un écosystème bien établi de prestataires de services, y compris des conseillers juridiques, des auditeurs et des administrateurs de fonds. Le Luxembourg est reconnu pour sa stabilité politique et économique, offrant un environnement commercial stable et prévisible, essentiel pour la planification d’investissements à long terme. Établir une Société en Commandite Spéciale au Luxembourg offre de nombreux avantages, de la flexibilité et l’efficacité fiscale aux avantages réglementaires et à la confidentialité. Pour les gestionnaires de fonds et les investisseurs cherchant à exploiter un véhicule d’investissement sophistiqué et reconnu internationalement, la SCSp se distingue comme un choix optimal. Avec la position stratégique du Luxembourg dans l’UE, son cadre juridique robuste et un écosystème financier favorable, la SCSp est bien adaptée pour répondre aux besoins divers des stratégies d’investissement modernes. Si vous êtes intéressé par l’établissement d’une Société en Commandite Spéciale au Luxembourg, contactez Nexfund pour obtenir des conseils d’experts et un soutien complet pour la création et la gestion de votre véhicule financier.
